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A845 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR104A entre Nospelt et Kehlen à l’occasion de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 845

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Kehlen, réglementation

A751 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR102 entre Kehlen et Quatre-Vents à l’occasion de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 751

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Kehlen, réglementation

A46 : Règlement communal - Kehlen
Introduction d’un règlement-taxe concernant le cimetière forestier régional.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/2016

Publication : 18/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : taxe, taxi

A240 : Modification du plan d'aménagement général de Kehlen au lieu-dit «Pëtschebierchen» à Kehlen présentée par les autorités communales de Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 01/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A240 : Modification du plan d'aménagement général de Kehlen au lieu-dit «Sigelsriech» à Olm présentée par les autorités communales de Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 01/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A240 : Modification du plan d'aménagement général de Kehlen au lieu-dit «Kräizhiel» à Nospelt présentée par les autorités communales de Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2016

Publication : 01/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A213 : Modification du règlement-taxe concernant la gestion de la galerie d'art «Bei der Kierch».

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/2016

Publication : 19/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 213

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A208 : Règlement communal concernant le cimetière forestier régional.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A208 : Règlement communal concernant l'allocation de primes d'encouragement aux élèves de l'enseignement secondaire et postsecondaire. Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A208 : Réglement de circulation - Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A168 : Introduction d'un règlement-taxe concernant le remplacement d'une clé électronique ou mécanique en cas de perte ou de détérioration.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A159 : Règlement communal concernant l'allocation de primes d'encouragement aux élèves de l'enseignement secondaire et postsecondaire. Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A159 : Règlement communal concernant les cours des écoles, les aires de jeux et les mini-stades.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A159 : Règlement temporaire de circulation - Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A133 : Modification du plan d'aménagement général de la commune de Kehlen au lieu-dit «ln Ehlen», présentée par les autorités communales de la commune de Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2016

Publication : 22/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 133

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A99 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue de Kehlen» à Keispelt présenté par les autorités communales de Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2015

Publication : 07/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A44 : Modification du règlement-taxe concernant la location du lave-vaisselle mobile «Spullweenchen» et de la buvette «PEKI».

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Acte de base non modifié

Signature : 29/01/2016

Publication : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A15 : Introduction d'un règlement-taxe concernant les travaux effectués pour des tiers par le service de régie.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2015

Publication : 11/02/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A239 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue René Gregorius» à Kehlen présenté par les autorités communales de Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/07/2015

Publication : 18/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 239

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A194 : Règlement communal instituant un régime d'aides pour les personnes physiques pour l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/03/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A194 : Règlement interne de la maison-relais parascolaire et de l'accueil parascolaire. Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/01/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A169 : Introduction d'un règlement-taxe concernant le remplacement de la carte scolaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/05/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A109 : Fixation des taxes et redevances relatives à l'urbanisme.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2010

Publication : 16/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A109 : Fixation du prix de vente du bois de chauffage.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/01/2015

Publication : 16/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A67 : Règlement communal concernant le transport scolaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/09/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

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